La qualité de l'air

Air extérieur

Connaître la qualité de l’air en région Centre et réduire la pollution atmosphérique font partie des objectifs de la Région.

Adopté en juin 2012, le Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie (SRCAE), co-élaboré par l’Etat et la Région Centre, définit en particulier les grandes orientations et objectifs régionaux en matière de réduction de la pollution de l’air. Il dresse un inventaire des émissions de polluants atmosphériques et propose de développer des projets visant à améliorer la qualité de l’air (changer les modes de déplacements des personnes et des biens, impulser le renouvellement des appareils de chauffage au bois,..).

Le Conseil régional apporte également son soutien à Lig’Air (nouvelle fenêtre), l’association chargée de la surveillance de la qualité de l’air en région Centre, dans le cadre de la convention entre l’Etat, l’Agence de l'environnement et de la Maîtrise et de l'Énergie (nouvelle fenêtre) et la Région Centre.

Contact : Direction de l'Environnement  et de la Transition Énergétique - Claire JORY - 02 38 70 27 72 - claire.jory@regioncentre.fr

Air intérieur

Nous passons en moyenne 22 heures sur 24 en espace clos ou semi-clos, que cela soit dans les logements, lieux de travail, écoles, espaces de loisirs, commerces, transports,...

L'air qu'on y respire peut avoir des effets sur le confort et la santé, depuis la simple gêne - odeurs, somnolence, irritation des yeux et de la peau - jusqu'à l'aggravation ou le développement de pathologies comme par exemple les allergies respiratoires.

Plusieurs études réalisées par Lig’Air depuis 2008 ont permis de développer les connaissances sur la qualité de l’air intérieur.

Home’Air

Le projet Home’Air est un projet novateur qui s’inscrit dans la continuité du développement des connaissances en air intérieur.

A l’initiative du Conseil régional du Centre-Val de Loire, 6 logements classés Bâtiments Basse Consommation (BBC) ont été soumis à un ensemble de mesures de polluants fréquemment rencontrés en air intérieur sur une période d’un an.

Ces maisons ont été sélectionnées parmi les lauréats du concours « maison individuelle à basse consommation d’énergie » organisé par la Région Centre-Val de Loire en 2010. De par sa durée et le type de ses maisons échantillonnées, une telle étude au sein d’habitations privées est une première en région Centre-Val de Loire.

A la demande de la Région Centre-Val de Loire et dans un but pédagogique, une semaine de mesures a été réalisée en 2011 dans plusieurs salles de différentes typologies au lycée d’enseignement général et technologique Choiseul de Tours (Indre-et-Loire) avec la participation active des professeurs et des lycéens

Que respirons-nous dans les transports ?

Les différents modes de transports utilisés pour les déplacements quotidiens conduisent à des expositions variables aux différents polluants atmosphériques.

Pour approcher les niveaux de pollution atmosphérique auxquels la population est exposée dans les différents moyens de transports, l'étude AST'Air, (usAgerS des Transports et qualité de l’AIR), financée par le Conseil Régional Centre-Val de Loire et Lig’Air a été menée durant l'hiver 2014-2015 dans l'agglomération orléanaise.

Cette étude tente d'apporter les premiers éléments à cette question. Qui du piéton, du cycliste, de l'automobiliste ou de l'usager des transports en commun respire un air de meilleure qualité ?

Les objectifs de cette étude sont d’approcher les niveaux de l’exposition de la population lors des déplacements tout en mettant en relief les zones de fortes concentrations ainsi que l’influence de l’environnement immédiat sur l’augmentation de l’exposition.

Sur la Communauté d’Agglomération Orléans-Val de Loire, la majorité des déplacements sont effectués en voiture (63%), les déplacements à pied viennent en seconde position (21%), les transports en commun et les deux roues terminent le classement avec respectivement 8% et 5%.

Pour en savoir plus : Rapport AST'AIR (nouvelle fenêtre)

Les collectivités territoriales et leurs établissements publics, sont tenus de contribuer à l’évaluation et à l’amélioration de la qualité de l’air. Les collectivités contribuent à lutter contre la pollution de l’air au titre de leurs pouvoirs de police administrative générale et spéciale.

Qualité de l’air, quelles obligations pour les collectivités ?

1)    Prendre en compte la qualité de l’air dans les documents de planification.

  • Limiter l’exposition des populations à la pollution atmosphérique.
  • Inclure les attendus relatifs à la qualité de l’air dans les plans locaux d’urbanisme (PLU, PLUI) et dans les plans de déplacements urbains (PDU) pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants.
  • Rendre compatibles les PDU et PLUI en tenant compte des objectifs du plan de protection de l’atmosphère (PPA), lorsqu’il existe ; réaliser une évaluation des émissions de polluants lorsque le PPA est élaboré ou révisé (article 66 de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTCEV)
  • Établir un plan climat air énergie au plus tard fin 2018 pour toutes les intercommunalités de plus de 20 000 habitants, fin 2016 pour les métropoles et intercommunalités de plus de 50 000 habitants (article 188 LTECV)

2)    Développer des transports moins polluants

  • Faciliter les solutions de covoiturage pour les déplacements domicile-travail (article 52 LTECV)
  • Développer des flottes de véhicules propres avec une part minimale de 20 % du renouvellement par des véhicules à faibles émissions de polluants atmosphériques (article 37 LTECV)
  • Faire l’acquisition de bus et autocars à faibles émissions pour les services publics de transport : obligation à partir de 2020 (article 37 LTECV)
  • Les collectivités territoriales et leurs établissements publics, sont tenus de contribuer à l’évaluation et à l’amélioration de la qualité de l’air. Les collectivités contribuent à lutter contre la pollution de l’air au titre de leurs pouvoirs de police administrative générale et spéciale.
  • Installer des points de recharge pour les véhicules électriques dans les nouveaux espaces de stationnement ou lors de travaux (article 41 LTECV)

3)    Faire appliquer les interdictions et les prescriptions techniques

  • Faire appliquer le principe d’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts.
  • Respecter les prescriptions techniques relatives  aux installations de combustion dont elles ont la gestion.

4)    Contribuer aux plans d’action de l’Etat

  • Communiquer chaque année au préfet toute information utile sur les actions engagées en faveur de la qualité de l’air (article 66 LTECV).
  • Participer à la mise en œuvre du plan et des mesures d’urgence décidées par le PPA, pour les collectivités disposant de la compétence de lutte contre la pollution de l’air et dans les zones concernées par un PPA.
  • Assurer l’accès aux transports en commun par toute mesure tarifaire incitative ou par la gratuité en cas d’interdiction de circulation de certains véhicules pendant les épisodes de pollution (article 48 LTECV)

Pour en savoir plus : Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (nouvelle fenêtre)

Quelques conseils pour une meilleure qualité de l’air intérieur :

  • Aérez votre logement au moins 10 minutes par jour, été comme hiver.
  • Ne bouchez pas les grilles d’aération.
  • Faites vérifier chaque année votre chaudière.
  • Respectez les doses d’utilisation des produits d’entretien et de bricolage.
  • Évitez l’utilisation de chauffages d’appoint mobiles en continu.

Pour en savoir plus : www.prevention-maison.fr (nouvelle fenêtre)