Procès verbaux, délibérations et voeux des groupes politiques

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Une Région fortement engagée en matière de développement durable (2 pages - 733 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.05 Services de l'Assemblée
Un bâteau français pour Gaza (1 page - 44 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 24/06/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Transition Énergétique en région Centre-Val de Loire : renforcer l’Efficacité énergétique des bâtiments et développer les énergies renouvelables (2 pages - 311 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.05 Services de l'Assemblée
Stratégie Régionale de Tourisme Durable : bilan et perspectives (18 pages - 645 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.07 Services de l'Assemblée
Sortie du nucléaire (2 pages - 20 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 14/04/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Secrétariat Général - Désignation des représentants de la Région au sein des organismes extérieurs – Modification de la délibération DAP n° 16.01.08 du 4 février 2016 (4 pages - 318 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.06 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 5 février 2015 (95 pages - 712 ko) Word Procès verbal 05/02/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 29 septembre 2011 (152 pages - 1.7 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 29/09/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 26 septembre 2013 (72 pages - 724 ko) Word Procès verbal 26/09/2013 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 26 mars 2010 (48 pages - 582 ko) Acrobat PDF Procès verbal 26/03/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 26 janvier 2012 (214 pages - 1.5 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 26/01/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 24 juin 2010 (137 pages - 1.7 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 24/06/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 23 et 24 juin 2011 (248 pages - 2.0 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 24/06/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 22 septembre 2010 (79 pages - 702 ko) Acrobat PDF Procès verbal 22/09/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 22 mars 2012 (153 pages - 1.4 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 22/03/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 22 mars 2012 (153 pages - 1.4 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 22/03/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 22 mars 2012 (153 pages - 1.4 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 22/03/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 22 avril 2010 (38 pages - 694 ko) Acrobat PDF Procès verbal 22/04/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 21 octobre 2010 (151 pages - 1.5 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 21/10/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 21 juin 2012 (181 pages - 1.75 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 21/06/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 20 septembre 2012 (84 pages - 915 ko) Acrobat PDF Procès verbal 20/09/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 20 février 2014 (Word - 155 pages - 931 ko) Word Procès verbal 20/02/2014 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 20 et 21 octobre 2011 (230 pages - 2.3 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 21/10/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 19 et 20 juin 2014 (200 pages - 1 Mo) Word Procès verbal 20/06/2014 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 19 décembre 2013 (Word - 59 pages - 1.17 Mo) Word Procès verbal 19/12/2013 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 18 juin 2015 (203 pages - 1.2 Mo) Word Procès verbal 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 18 décembre 2015 (28 pages - 237 ko) Word Procès verbal 18/12/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 18 décembre 2014 (PDF - 212 pages - 936 ko) Word Procès verbal 18/12/2014 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 17 octobre 2013 (59 pages - 1 Mo) Word Procès verbal 17/10/2013 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 17 février 2011 (144 pages - 1.4 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 17/02/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 17 avril 2014 (Word - 132 pages - 838 ko) Word Procès verbal 17/04/2014 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 16 décembre 2010 (154 pages - 1.6 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 16/12/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 15 décembre 2011 (202 pages - 1.5 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 15/12/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière du 14 avril 2011 (130 pages - 1.0 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 14/04/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance plénière des 24 et 25 octobre 2012 (275 pages - 2.4 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 24/10/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance pleinière du 28 mars 2013 (156 pages - 973 Ko) Acrobat PDF Procès verbal 28/03/2013 V1.0 Services de l'Assemblée
Séance pleinière du 20 juin 2013 (216 pages - 1.10 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 20/06/2013 V1.0 Services de l'Assemblée
Séance pleinière du 20 décembre 2012 (PDF - 168 pages - 1.04 Mo) Acrobat PDF Procès verbal 20/12/2012 V1.0 Services de l'Assemblée
Séance pleinière du 15 avril 2015 (27 pages - 729 ko) Word Procès verbal 15/04/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Séance pleinière du 14 février 2013 (Word - 69 pages - 912 ko) Word Procès verbal 14/02/2013 V1.0 Services de l'Assemblée
Schéma Régional de l’Enseignement Supérieur et de la Vie Etudiante (SRESVE) (39 pages - 728 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 Version 1 Services de l'Assemblée
Santé : soutien des actions de prévention (1 page - 40 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 24/06/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Raccordement d'orléans, Blois, Châteauroux et Bourges à la future interconnexion des LGV (1 page - 50 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 15/12/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Proposition d’expérimentation dans le domaine de la formation professionnelle des demandeurs d’emploi (5 pages - 321 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.04 Services de l'Assemblée
Projet de traité transatlantique entre l’Union européenne et les Etats-Unis : non à l’opacité ! (2 pages - 152 Ko) Word Voeux groupes politiques 15/10/2015 V1.0 Services de l'Assemblée
Projet d'évolution de l'offre de formation professionnelle - rentrée 2013 (30 pages - 1.86 Mo) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.02 Annexe Services de l'Assemblée
Prise en compte de nouveaux indicateurs adaptés au 21e siècle (1 page - 43 ko) Word Voeux groupes politiques 04/02/2016 V 1.0 Services de l'Assemblée
Pour une reconnaissance de l’État palestinien (1 page - 24 Ko) Word Voeux groupes politiques 19/12/2014 V1.0 Services de l'Assemblée
Pour l’engagement résolu de la Région Centre dans la préparation de la conférence climat de Paris 2015 (Conférence des parties : COP 21) (2 pages - 17 Ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 23/06/2014 V1.0 Services de l'Assemblée
Plan régional d'internationalisation des entreprises en région Centre (63 pages - 696 ko) Acrobat PDF Délibérations 26/09/2013 DAP n°13.04.02 Services de l'Assemblée
Plan de mobilisation pour l'emploi et le développement économique (11 pages - 912 Ko) Acrobat PDF Délibérations 14/02/2013 DAP N° 13.01.03 Services de l'Assemblée
Plan "Avenir Jeunes en région Centre (8 pages - 760 ko) Acrobat PDF Délibérations 26/09/2013 DAP n°13.04.03 Services de l'Assemblée
Orientation régionale pour l’évolution de la carte des formations professionnelles – Avis sur les propositions d’ouvertures et de fermetures de formations professionnelles sous statut scolaire pour la rentrée 2013.(3 pages - 659 Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.02 Annexe Services de l'Assemblée
Orientation régionale pour l'évolution de la carte des formations professionnelles - carte régionale de l'apprentissage pour la rentrée 2013 (3 pages - 617 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.02 Services de l'Assemblée
Non au démantèlement des Trains d’Équilibre du Territoire (TET) (1 page - 61 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 25/02/2016 V 1.0 Services de l'Assemblée
Modification du tableau des commissions - Modification de la délibération DAP n° 13.06.08 des 19 et 20 décembre 2013 (4 pages -754 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.00 Services de l'Assemblée
Modification du tableau des commissions - modification de la délibération DAP n°11-02-07 du 14 avril 2012 (5 pages - 865 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.00 Services de l'Assemblée
Modification du tableau des Commissions et de la délibération DAP n° 15.01.04 du 5 février 2015 (4 pages - 455 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/04/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Modification du tableau des Commissions et de la délibération DAP n° 14.04.01 du 16 octobre 2014 (3 pages - 77.4 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2015 DAP n°15.01.04 Services de l'Assemblée
Modification du tableau des commissions (4 pages - 742 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.08 Services de l'Assemblée
Modification du règlement intérieur et mise en place de commissions thématiques (5 pages - 436 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.07 Services de l'Assemblée
Modification des commissions – Modification de la délibération DAP n° 15.05.07 du 18 décembre 2015 (5 pages - 308 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.09 Services de l'Assemblée
Mise en place de la Commission Permanente Régionale et élection de ses membres (3 pages - 168 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.02 Services de l'Assemblée
Mise en place d'une Commission Permanente d'appel d'offres constitutant également les membres du jury de concours (2 pages - 439 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.06 Services de l'Assemblée
Mise en oeuvre du plan « Avenir Jeunes en Région Centre» (5 pages - 621 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.07 Services de l'Assemblée
Mise en oeuvre du plan « Avenir Jeunes en Région Centre » (5 pages - 595 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.06 Services de l'Assemblée
Mise à la consultation puis à enquête publique du projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) (PDF - 3 pages - 534 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/04/2014 DAP n°14-02-02 Services de l'Assemblée
Maintien du tarif de la TICPE pour 2013 (2 pages - 698 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 DAP N° 12.05.02 Services de l'Assemblée
Maintien du tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour 2016 (2 pages - 297 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/10/2015 DAP N° 15.04.02.A Services de l'Assemblée
Maintien du tarif de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour 2014 (2 pages - 693 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.02 Services de l'Assemblée
Maintien du tarif de la taxe intérieure de consommation pour le financement de projets structurants dans le cadre du Grenelle de l'Environnement (2 pages - 746 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 DAP N° 12.05.03 Services de l'Assemblée
Maintien du programme Européens d'Aide aux plus démunis (1 page - 40 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 24/06/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Maintien de la majoration du tarif de la taxe intérieure de consommation pour le financement de projets structurants, dans le cadre de la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (2 pages - 803 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.03 Services de l'Assemblée
M71-Actualisation des principes d’amortissement des immobilisations régionales (6 pages - 600 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.02.B Services de l'Assemblée
M71-Actualisation des principes d’amortissement des immobilisations régionales (3 pages - 456 ko) Acrobat PDF Délibérations 21/06/2012 DAP N° 12.03.02.B Services de l'Assemblée
L’ambition régionale en faveur de la réussite éducative au coeur de la nouvelle contractualisation avec les autorités académiques et les lycées (2 pages - 437 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/04/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Les contrats régionaux de solidarité territoriale, une déclinaison du SRADDT (3 pages - 603 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 DAP N° 12.05.07 Services de l'Assemblée
Le numérique en région Centre : Anticiper les besoins des apprenants, des entreprises et des territoires (40 pages - 1.29 Mo) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N°14. 05. 07 Services de l'Assemblée
Le numérique : un levier de performance au cœur de l'innovation pédagogique éducative et de la réussite des lycéen-ne-s et apprenti-e-s (2 pages - 790 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.08 Services de l'Assemblée
La transition écologique pour l’emploi et le développement économique (3 pages - 630 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.04 Services de l'Assemblée
La prévention et la promotion de la Santé en Action (8 pages - 717 Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2013 DAP n°13.03.09 Services de l'Assemblée
Lancement d’un nouvel Appel à Projets Régional « Innovation » - Annexe 2 (7 pages - 47 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.03 Services de l'Assemblée
Lancement d’un nouvel Appel à Projets Régional « Innovation » - Annexe 1 (17 pages - 610 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.03 Services de l'Assemblée
Lancement d’un nouvel Appel à Projets Régional « Innovation » (2 pages - 298 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.03 Services de l'Assemblée
La mise en place du Service public régional de l'orientation au 1er janvier 2015 en région Centre (19 pages - 87 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N°14. 05. 06 Services de l'Assemblée
La Formation au coeur de l’engagement pour l’emploi et la reprise économique en Région Centre (PDF - 12 pages - 603 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/04/2014 DAP n°14-02-03 Services de l'Assemblée
La carte des formations professionnelles initiales en région Centre à la rentrée 2015 – La carte des formations professionnelles sous statut scolaire. (25 pages - 417 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N° 14.05.02.B Services de l'Assemblée
La carte des formations professionnelles initiales en région Centre à la rentrée 2015 - Carte régionale de l’apprentissage. (11 pages - 221 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N° 14.05.02.A Services de l'Assemblée
La carte des formations professionnelles initiales - Carte régionale de l’apprentissage (11 pages - 725 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.02 Services de l'Assemblée
La carte des formations professionnelles initiales (21 pages - 887 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.02 bis Services de l'Assemblée
Jeunes scolarisés sans papiers et menacés d’expulsion (1 page - 36 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 25/06/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Indemnité Kilométrique Vélo (1 page - 50 Ko) Word Voeux groupes politiques 15/10/2015 V1.0 Services de l'Assemblée
Indemnité au Comptable au titre de son rôle de conseil (2 pages - 320 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.03 Services de l'Assemblée
Fonds d’investissement en faveur de l’économie verte (3 pages - 620 ko) Acrobat PDF Délibérations 21/06/2012 DAP N° 12.03.09 Services de l'Assemblée
Financement du service public de transport région (1 page - 160 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 15/12/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Financement du fonctionnement des structures partenaires pour l’année 2016 - Annexe 1 (4 pages - 69 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.02 Services de l'Assemblée
Financement du fonctionnement des structures partenaires pour l’année 2016 (2 pages - 333 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.02 Services de l'Assemblée
Fiches SREVSE (42 pages - 219 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 Version 1 Services de l'Assemblée
Extension de la Compétence de la Commission d’Appel d’Offres à la Commission de délégation de service public (PDF - 3 pages - 606 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/04/2014 DAP n°14-02-04 Services de l'Assemblée
Exploitation et exploration des gaz de schiste (1 page - 42 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 24/06/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Exigence de transparence des partenaires financiers et bancaires de la Région Centre (1 page - 44 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 25/06/2010 V 1.0 Services de l'Assemblée
Enjeux de l'emploi dans un contexte de crise économique majeure (1 page - 137 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 15/12/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Encourager le recrutement d'apprentis au sein des entreprises de moins de 11 salariés (13 pages - 917 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.09 Services de l'Assemblée
Élection du Président du Conseil Régional (2 pages - 425 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.01 Services de l'Assemblée
Direction de l’Industrie, des Services et du Développement International – Appel à Projets Régional PME Innovation: Attribution de subventions pour 23 projets relatifs au volet coopératif (8 pages - 621 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.08 Services de l'Assemblée
Désignation du Rapporteur Général du Budget et du Questeur (1 pages - 50 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.10 Services de l'Assemblée
Désignation du Questeur - Modif. délib. DAP n° 10.01.05 du 26/03/2010 (2 pages - 645 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.09 Services de l'Assemblée
Désignation des représentants de la Région dans divers organismes extérieurs (11 pages - 255 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.08 Services de l'Assemblée
Délibérations et les vœux adoptés à la session du 16 octobre 2014 (21 fichiers PDF - 16 Mo) Zip Délibérations 16/10/2014 V 1.0 Services de l'Assemblée
Délibération de l'assemblée plénière du 21 juin 2012 (3 pages - 544 ko) Acrobat PDF Délibérations 21/06/2012 DAP N° 12.03.01.B Services de l'Assemblée
Délégations accordées au Président du Conseil Régional pour la durée de la mandature (4 pages - 459 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.04 Services de l'Assemblée
Délégations accordées au Président dans l'attente du vote du BP 2016 (3 pages - 438 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.03 Services de l'Assemblée
Délégations accordées à la Commission Permanente régionale (5 pages - 475 Ko) Acrobat PDF Délibérations 21/12/2015 DAP n°15.05.05 Services de l'Assemblée
Délégation de compétences au Président du Conseil régional (2 pages - 441 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.01.E Services de l'Assemblée
Défense des hôpitaux publics de proximité (1 page - 15 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 26/01/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Défense de la transversale ferroviaire Lyon-Bourges-Tours-Nantes (2 pages - 21 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 19/12/2013 V 1.0 Services de l'Assemblée
Défense de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (PDF - 2 pages - 172 Ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 28/03/2013 V1.0 Services de l'Assemblée
Décision modificative n°2 pour l’exercice 2015 – Vote par fonctions (15 pages - 516 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/10/2015 DAP N° 15.04.01.A Services de l'Assemblée
Décision Modificative n°2 pour l’exercice 2015 - Attributions de subventions de fonctionnement (4 pages - 179 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/10/2015 DAP N° 15.04.01.D Services de l'Assemblée
Décision Modificative n°2 pour l’exercice 2015 - Annexe 2 : Investissement 2016 de l’EPIC « Aéroport Châteauroux Centre » (8 pages - 100 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/10/2015 Annexe 2 Services de l'Assemblée
Décision Modificative n°2 pour l’exercice 2015 - Annexe 1 : Convention type (3 pages - 80 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/10/2015 Annexe 1 Services de l'Assemblée
Décision Modificative n°2 pour l’exercice 2015 - Affectations d’autorisations de programme et d’autorisations d’engagement (2 pages - 154 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/10/2015 DAP N° 15.04.01.B Services de l'Assemblée
Décision modificative n°2 pour l’exercice 2013 – Vote par fonctions (16 pages - 693 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.01 Services de l'Assemblée
Décision modificative n°2 pour l’exercice 2012 – Vote par fonctions (16 pages - 1 Mo) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 DAP N° 12.05.01 Services de l'Assemblée
Débat d'Orientations Budgétaires 2014 (2 pages - 671 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.04 Services de l'Assemblée
Débat d'Orientations Budgétaires 2013 (2 pages - 673 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 DAP N° 12.05.04 Services de l'Assemblée
Conventions Région-Départements 2015-2020 : Un levier au service des enjeux du territoire- Définition des orientations thématiques (3 pages - 87 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2015 DAP n°15.01.02 Services de l'Assemblée
Contre les expulsions des organisations syndicales de salariés par les municipalités de Châteauroux et de Chartres (1 page - 181 Ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 14/02/2013 V1.0 Services de l'Assemblée
Contre le plan de restructuration de la Banque de France (2 pages - 147 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 25/10/2012 V 1.0 Services de l'Assemblée
Contre le « mécanisme d’arbitrage investisseurs-Etats » prévu par le projet de traité transatlantique entre l’Union européenne et les Etats-Unis (1 page - 29 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 05/02/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Contre la presence d’OGM dans les champs et dans les assiettes (PDF - 2 pages - 420 Ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 20/02/2014 V 1.0 Services de l'Assemblée
Contrat de projet Etat Région 2007/2013 : prolongation en 2014 Contrat de Plan Etat-Région 2014/2020 : point d’avancement (PDF - 3 pages - 547Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/02/2014 DAP N° 14.01.02 Services de l'Assemblée
Contrat de Plan Interrégional Etat / Régions bassin de la Loire 2015/2020 - DAP N° 15.03.06 du 18 juin 2015 (1 page - 53 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Contrat de Plan Interrégional Etat / Régions bassin de la Loire 2015/2020 - DAP N° 15.03.06 du 18 juin 2015 (1 page - 53 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Contrat de Plan État/Région 2015-2020 (1 page - 55 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/04/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Consommer les produits alimentaires de la Région Centre : d'une volonté politique à l'action (19 pages - 676 Ko) Acrobat PDF Délibérations 14/02/2013 DAP N° 13.01.02 Services de l'Assemblée
Communication valant rapport sur la situation en matière de développement durable de la Région Centre (127 pages - 4.5 Mo) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.05 Services de l'Assemblée
Communication sur la mise en oeuvre de l'Agenda 21 (2 pages - 697 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 DAP N° 12.05.05 Services de l'Assemblée
Ci'T Lycées - Collaborations et initiatives entre territoires et lycées» (7 pages - 738 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/10/2013 DAP n°13.05.06 Services de l'Assemblée
Candidature de la Région à la gestion des fonds européens 2014-2020 (PDF - 3 pages - 603Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/02/2014 DAP N° 14.01.01 Services de l'Assemblée
Cadre d’élaboration de la carte des formations professionnelles initiales en région Centre à la rentrée 2016. (4 pages - 318 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N° 14.05.02.C Services de l'Assemblée
Budget Supplémentaire pour l’exercice 2015 (Décision Modificative n° 1) – Vote par fonctions DAP N° 15.03.02.B du 18 juin 2015 (25 pages - 592 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Budget supplémentaire pour l’exercice 2015 (Décision Modificative n° 1) - Régularisation du compte 4551, concernant des opérations réalisées sous mandat, présentant un solde débiteur DAP N° 15.03.02.D du 18 juin 2015 (2 pages - 76 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Budget supplémentaire pour l’exercice 2015 (Décision Modificative n° 1) - M71-Actualisation des principes d’amortissement des immobilisations régionales DAP N° 15.03.02.C du 18 juin 2015 (8 pages - 113 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Budget supplémentaire pour l’exercice 2015 (Décision Modificative n° 1) - Affectation du résultat 2014 DAP N°15.03.02.A du 18 juin 2015 (2 pages - 92 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Budget Supplémentaire pour l’exercice 2014 (Décision Modificative n° 1) – Vote par fonctions (17 pages - 838 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.02.A Services de l'Assemblée
Budget Supplémentaire pour l’exercice 2013 (17 pages - 524 Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2013 DAP n°13.03.03 Services de l'Assemblée
Budget Supplémentaire pour l’exercice 2012 - Vote par fonctions (14 pages - 677 ko) Acrobat PDF Délibérations 21/06/2012 DAP N° 12.03.02.A Services de l'Assemblée
Budget Supplémentaire pour l'exercice 2015 (Décision Modificative n° l) - Dispositif de financement gratuit du fonds de compensation de la TVA - DAP N° 15.03.02.F du 18 juin 2015 (1 page - 61 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Budget Supplémentaire pour l'exercice 2015 (Décision Modificative n° l) : approbation de la convention 2015 avec le Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels CFPSPP) pour le paiement des heures de Compte Personnel de Formation mobilisées par un demandeur d'emploi. DAP N° 15.03.02.E du 18 juin 2015 (1 page - 60 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2016 – Vote par fonctions (10 pages - 296 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.01.A Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2016 – Gestion de la dette et de la trésorerie (2 pages - 113 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.01.B Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2016 – Dispositions diverses (9 pages - 173 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/02/2016 DAP N°16.02.01.C Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2015 – Vote par fonctions (15 pages - 119 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N° 14.05.01.A Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2015 – Gestion de la dette et de la trésorerie (2 pages - 75 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N° 14.05.01.C Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2015 – Fiscalité directe et indirecte (2 pages - 72 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N° 14.05.01.B Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2015 – Dispositions diverses (4 pages - 152 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N° 14.05.01.D Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2014 – Vote par fonctions (14 pages - 900 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.01.A Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2014 – Gestion de la dette et de la trésorerie (3 pages - 451 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.01.C Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2014 – Fiscalité directe et indirecte (3 pages - 508 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 12.06.01.B Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l’exercice 2014 – Dispositions diverses (7 pages - 970 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.01.D Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l'exercice 2013 - Vote par fonctions et par politique régionale (12 pages - 415 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.01-A Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l'exercice 2013 - gestion de la date et de la trésorie (2 pages - 518 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.01-B Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l'exercice 2013 - Fiscalité directe et indirecte (2 pages - 917 Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.01.8 Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l'exercice 2013 - Fiscalité directe et indirecte (2 pages - 483 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.01-B Services de l'Assemblée
Budget primitif pour l'exercice 2013 - Dispositions diverses (5 pages - 733 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/12/2012 DAP N° 12.06.01-D Services de l'Assemblée
Avis du Conseil Régional sur le Projet Régional de Santé (25 pages - 944 ko) Acrobat PDF Délibérations 26/01/2012 DAP N° 12.01.01 Services de l'Assemblée
Avenir du site du CEA du Ripault à Monts – 37 (1 page - 53 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Avenir des Trains d’équilibre du territoire (TET) : Pour une nouvelle ambition ferroviaire au service de nos territoires et de leurs habitants (2 pages - 146 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Attribution d’une indemnité au Comptable au titre de son rôle de conseil (3 pages - 636 Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2013 DAP n°13.03.04 Services de l'Assemblée
Attribution des moyens affectés aux groupes constitués au Conseil régional (4 pages - 197 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.07 Services de l'Assemblée
Approbation du compte de gestion 2014 DAP n° 15. 03. 01.A du 18 juin 2015 (1 page - 47 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Approbation du compte de gestion 2013 (1 page - 378 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.01.A Services de l'Assemblée
Approbation du compte de gestion 2012 (2 pages - 400 Ko) Acrobat PDF Procès verbal 20/06/2012 DAP n°13.03.01 A Services de l'Assemblée
Approbation du compte de gestion 2011 (1 page - 306 ko) Acrobat PDF Délibérations 21/06/2012 DAP N° 12.03.01.A Services de l'Assemblée
Approbation du compte administratif pour l’exercice 2014 DAP N° 15.03.01.B du 18 juin 2015 (3 pages - 218 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Approbation du compte administratif pour l’exercice 2013 (3 pages - 578 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.01.B Services de l'Assemblée
Approbation du compte administratif pour l'exercice 2012 (4 pages - 570 Ko) Acrobat PDF Procès verbal 20/06/2012 DAP n°13.03.01 B Services de l'Assemblée
Approbation de la convention TER Centre 2014-2020 et de la convention cadre relative au financement du programme industriel 2014- 2020 relatif au parc de matériel roulant TER Centre (PDF - 3 pages - 612 ko) Acrobat PDF Délibérations 17/04/2014 DAP n°14-02-01 Services de l'Assemblée
Appel à projets régional « Innovation » (3 pages - 540 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.10 Services de l'Assemblée
Appel à projets « Usine du futur Centre-Val de Loire » (6 pages - 122 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/04/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Annexe - Politiques territoriales - Règlement (22 pages - 290 ko) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 Annexe DAP N° 12.05.07 - Règlement Services de l'Assemblée
Annexe - Politiques territoriales - Fiches (71 pages - 1 Mo) Acrobat PDF Délibérations 25/10/2012 Annexe DAP N° 12.05.07 - Fiches Services de l'Assemblée
Annexe Contrat de Plan État/Région 2015-2020 (58 pages - 1.9 Mo) Acrobat PDF Délibérations 15/04/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Annexe AAP - Cahier des charges Économie Circulaire (12 pages - 485 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.04 Annexe Services de l'Assemblée
Annexe 2 - La Charte régionale pour les manifestations éco-responsables (7 pages - 566 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.05 Annexe 2 Services de l'Assemblée
Annexe 2 - Contrat type de l'Appel à Projets régional "Innovation" (7 pages - 58 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.10 Annexe 2 Services de l'Assemblée
Annexe 1 - Plan d’action de l’Agenda 21 2014-2020 (45 pages - 997 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.05 Annexe 1 Services de l'Assemblée
Annexe 1 - Cahier des charge de l'Appel à Projets régional "Innovation" (7 pages - 49 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.10 Annexe 1 Services de l'Assemblée
Ambitions Santé 2020 (PDF - 14 pages - 560 Ko) Acrobat PDF Délibérations 20/02/2014 DAP N° 14.01.03 Services de l'Assemblée
Ambition Recherche Développement 2020 Sélection du programme « PIVOTS » (2 pages - 438 ko) Acrobat PDF Délibérations 15/04/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée
Ambition Recherche Développement 2020 - Sélection du programme « Cosmétosciences » (2 pages - 78 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N ° 14. 05. 03 Services de l'Assemblée
Ambition Recherche Développement 2020 - Sélection du programme « Cosmétosciences » (2 pages - 78 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N ° 14. 05. 03 Services de l'Assemblée
Ambition Recherche Développement 2020 (appel à manifestation d'intérêts) : propositions de choix et de programmation (PDF - 3 pages - 1 Mo) Acrobat PDF Délibérations 29/03/2013 DAP N° 13.02.03 Services de l'Assemblée
Affectation du résultat 2013 (2 pages - 348 ko) Acrobat PDF Délibérations 20/06/2014 DAP N° 14.03.01.C Services de l'Assemblée
Affectation des résultats 2011 (2 pages - 365 ko) Acrobat PDF Délibérations 21/06/2012 DAP N° 12.03.01.C Services de l'Assemblée
Adoption du SRESVE (2 pages - 730 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.04 Services de l'Assemblée
Adoption du Schéma Régional du Climat, de l'Air et de l'Energie (SRCAE) (2 pages - 643 ko) Acrobat PDF Délibérations 21/06/2012 DAP N° 12.03.07 Services de l'Assemblée
Adoption du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) (3 pages - 87 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/12/2014 DAP N°14.05.05 Services de l'Assemblée
Adoption du règlement intérieur du Conseil régional - Annexe (22 pages - 90 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.04 Services de l'Assemblée
Adoption du règlement intérieur du Conseil régional (1 page - 53 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.04 Services de l'Assemblée
Adoption du règlement budgétaire et financier du Conseil Régional - Annexe (20 pages - 162 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.02 Services de l'Assemblée
Adoption du règlement budgétaire et financier du Conseil Régional (2 pages - 294 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.02 Services de l'Assemblée
Adoption du régime indemnitaire des élus régionaux - Remboursement des frais de déplacement et de séjour et d’autres frais spécifiques à certains conseillers régionaux (4 pages - 357 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.05 Services de l'Assemblée
Adoption du régime indemnitaire des élus du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (3 pages - 347 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.06 Services de l'Assemblée
Adoption du Rapport des Orientations budgétaires 2016 - Annexe 2 (15 pages - 1.3 Mo) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.01 Annexe 2 Services de l'Assemblée
Adoption du Rapport des Orientations budgétaires 2016 - Annexe 1 (19 pages - 298 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.01 Annexe 1 Services de l'Assemblée
Adoption du Rapport des Orientations budgétaires 2016 (1 page - 53 Ko) Acrobat PDF Délibérations 05/02/2016 DAP n°16.01.01 Services de l'Assemblée
Adoption du plan « Urgence Santé » à l’horizon 2020 (4 pages - 687 ko) Acrobat PDF Délibérations 26/01/2012 DAP N° 12.01.02 Services de l'Assemblée
Adoption de la Stratégie régionale d'innovation pour une spécialisation intelligente (101 pages - 5.7 Mo) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.05 Services de l'Assemblée
Adoption de la politique régionale du logement (13 pages - 641 ko) Acrobat PDF Délibérations 19/12/2013 DAP N° 13.06.03 Services de l'Assemblée
Adoption de la charte relative à la désignation des conseillers régionaux du Centre-Val de Loire dans les établissements publics locaux - Annexe (1 page - 70 ko) Word Délibérations 10/02/2016 DAP N° 16.01.08 Services de l'Assemblée
Adoption de la charte relative à la désignation des conseillers régionaux du Centre-Val de Loire dans les établissements publics locaux (2 pages - 334 ko) Word Délibérations 10/02/2016 DAP N° 16.01.08 Services de l'Assemblée
Accueil et intégration des personnes réfugiées (1 page - 31 Ko) Word Voeux groupes politiques 15/10/2015 V1.0 Services de l'Assemblée
Accompagnement de qualité au service des demandeurs d'emploi (2 pages - 43 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 24/06/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Accompagnement de qualité au service des demandeurs d'emploi (2 pages - 43 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 24/06/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
Abrogation de la loi sur le Certificat d'Obtention Végétale (1 page - 163 ko) Acrobat PDF Voeux groupes politiques 15/12/2011 V 1.0 Services de l'Assemblée
« Apprentissage – Parcours gagnant » - DAP N° 15.03.05 du 18 juin 2015 (10 pages - 598 ko) Acrobat PDF Délibérations 18/06/2015 V 1.0 Services de l'Assemblée

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